Séance du mercredi 03 juillet 2024

Le Conseil Municipal aura lieu le mercredi 03 juillet 2024 à la salle du Conseil municipal à 20h00.

Ordre du jour :

Affaires générales :

  1. Jurés d’assises 2025 -Tirage au sort
  2. Plan Communal de Sauvegarde – Adoption

Ressources Humaines :

  1. Création de poste – Alternance – Approbation
  2. Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections – Approbation
  3. Création de postes non permanents – Accroissement saisonnier d’activité – Approbation
  4. Création de postes non permanents – Accroissement temporaire d’activité – Approbation
  5. Création de poste – Contrat Unique d’Insertion – CAE – Approbation
  6. Tableau des effectifs – Mise à jour – Approbation

Enfance – Education – Jeunesse :

  1. SPL LA ROCHE – Rapport d’activités 2023 – Approbation

Urbanisme – Environnement :

  1. Servitude d’écoulement des eaux pluviales – Convention avec Habitat 44 – Approbation et autorisation de signature
  2. Passerelle sur la Vilaine – Convention de maitrise d’ouvrage déléguée (MOD) – Approbation et autorisation de signature
  3. Convention de mandat – Projet Conifère – Approbation et autorisation de signature

Finances :

  1. Décision modificative n°1 – Approbation
  2. Convention d’occupation avec NORIA FORMATION – Approbation et autorisation de signature
  3. Convention de prestation d’archivage avec le CDG 44 – Approbation et autorisation de signature
  4. Convention de financement du poste de chargé de mission autonomie – Approbation et autorisation de signature
  5. Groupement de commandes « Arrêts temporaires du réseau de transport urbain et sur réservation » – Convention d’adhésion avec Redon Agglomération – Approbation et autorisation de signature
  6. Subvention DDTM – PN395 – Approbation et autorisation de signature
  7. Subvention cantine Ste Anne – Approbation

Questions et informations diverses

Comptes rendus des conseils municipaux